CONVENTION COLLECTIVE ET TEXTES APPLICABLES (Branche EPNL)
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- Avenant 2023-02 télétravail du 10 novembre 2023
- Accord temps partiel du 18 octobre 2013 révisé le 10 mars 2015
- 2022.09.15-4 avenant droit syndical
- 2007.01.31 accord-sur-les-equivalences-de-nuit
- 2002.07.02 accord-relatif-au-travail-de-nuit
- 22.09.01 RECUEIL interprétations de la CPPNI EPNL
- Convention collective
- Accord création régime santé
- Accord EEP Emploi Formation Professionnelle
- Avenant n°3 du 16 décembre 2020 à l’Accord collectif du 18 juin 2015 relatif à la mise en place du régime frais de santé dénommé EEP Santé
- Accord salatial personnels de Vie Scolaire
- Accord sur droit syndical - Dialogue social
- Autorisations d'absence