Bulletin officiel n° 6 du 7 février 2013

Publié le 21/03/2013 à 12H52
Convention interministérielle pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018. Diplôme «Un des meilleurs ouvriers de France». Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2013. Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique. Session annuelle des examens aéronautiques. Une session d'examen est organisée le mercredi 22 mai 2013 à 14 heures 30 sur la base de sujets nationaux.L'ouverture des inscriptions est fixée au 4 février 2013, la clôture au 23 mars 2013. .

Organisation générale. Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’informatique et de l’internet
liste du 1-1-2013 - J.O. du 1-1-2013

Traitements et indemnités, avantages sociaux. Indemnités propres à certaines fonctions. Rémunération des intervenants participant à titre d’activité accessoire à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l’enseignement
supérieur : modification
arrêté du 17-12-2012 - J.O. du 30-1-2013

Enseignements primaire et secondaire. Écoles maternelles et élémentaires
Organisation du temps scolaire
décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013

Les articles  entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2013. Toutefois, le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunale peut, au plus tard le 31 mars 2013, demander au directeur académique des services de l'éducation nationale le report de l'application du présent décret à la rentrée scolaire 2014 pour toutes les écoles de la commune.

Écoles maternelles et élémentaires. Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013

La circulaire a pour objet de présenter les nouveaux rythmes, leurs modalités de mise en œuvre et d'apporter des précisions sur la mise en place des activités pédagogiques complémentaires.

Diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France ». Groupes de métiers, classes et options au titre desquels il peut être délivré
arrêté du 27-12-2012 - J.O. du 11-1-2013

Diplômes. Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2013
circulaire n° 2013-010 du 24-1-2013

Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique. Session annuelle des examens aéronautiques
note de service n° 2013-011 du 29-1-2013

Partenariat. Convention interministérielle pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018

convention du 7-2-2013

Une session d'examen est organisée le mercredi 22 mai 2013 à 14 heures 30 sur la base de sujets nationaux. L'ouverture des inscriptions est fixée au 4 février 2013, la clôture au 23 mars 2013.