Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014

Publié le 27/01/2014 à 14H33
Organisation générale - Enseignements secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaire  

Organisation générale
Administration centrale du Men et du MESR
Attributions de fonctions : modifications
arrêté du 20-12-2013

Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnités représentatives de frais

Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013

Indemnités propres à certaines fonctions
Indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes
décret n° 2013-1233 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013

Indemnités propres à certaines fonctions
Indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire
décret n° 2013-1234 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013

Indemnités propres à certaines fonctions
Montant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes
arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013

Indemnités propres à certaines fonctions
Montant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire
arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013

Enseignements secondaire et supérieur
École polytechnique et écoles normales supérieures

Création de banques d'épreuves écrites communes aux concours d'admission par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) : modification
arrêté du 19-12-2013 - J.O. du 18-1-2014

Enseignements primaire et secondaire
Orientation des élèves

Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation
décret n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014

Baccalauréat professionnel
Interventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance : modification
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 15-01-2014

Certificat d'aptitude professionnelle
Agent de propreté et d'hygiène : création et modalités de délivrance
arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 15-1-2014

Diplôme national du brevet
Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014
note de service n° 2013-210 du 30-12-2013

Baccalauréats général et technologique
Épreuves de langues vivantes applicables aux baccalauréats général et technologique
(hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie)
note de service n° 2014-003 du 13-1-2014