Bulletin officiel n° 23 du 6 juin 2013

Publié le 13/06/2013 à 14H45
Enseignements primaire et secondaire, Mouvement du personnel

Organisation générale

Simplification administrative : Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche
circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel : « Aéronautique » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013

Baccalauréat professionnel : « Aviation générale » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013

Brevets des métiers d'art : Programmes et définition des épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013

Brevets des métiers d'art : Programmes et définition des épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013

Brevet des métiers d'art : Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013

Brevet des métiers d'art : Programme et définition des épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013

Brevet des métiers d'art : Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'économie-gestion
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013

Brevet des métiers d'art : Programme de l'enseignement de cultures artistiques
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013

Centres d'information et d'orientation : Fermeture de centres d'information et d'orientation (académie de Créteil) : modification arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013

Centres d'information et d'orientation : Centres d'information et d'orientation de l'académie de Strasbourg : modification
arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013

Traitement automatisé de données : Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires
arrêté du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013

Mouvement du personnel

Jugement administratif : Exécution
avis du 21-5-2013

Le tableau d'avancement à la hors classe des professeurs agrégés année 2010, adopté le 12 décembre 2012 en exécution du jugement n° 1013518 adopté par le tribunal administratif de Paris le 23 février 2012, peut être consulté sur Siap à l'adresse suivante http://www.education.gouv.fr/pid61/siap-systeme-information-aide-pour-les-promotions.html