BO n° 34 du 19 septembre 2013

Publié le 01/10/2013 à 17H10
Commission générale de terminologie et de néologie - Formation en alternance - Mouvement du personnel

Organisation générale

Administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attributions de fonctions
arrêté du 26-7-2013

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la santé
liste du 28-7-2013 - J.O. du 28-7-2013

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation de la confédération des industries céramiques de France à la collecter
arrêté du 17-7-2013 - J.O. du 1-8-2013

Enseignements primaire et secondaire

Formation en alternance

Dispositif d'initiation aux métiers en alternance
décret n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013

Brevet des métiers d'art

Règlements d'examen, définitions d'épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications
arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013

Brevet des métiers d'art

«Orfèvrerie » : création et modalités de délivrance
arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013

Certificat d'aptitude professionnelle

« Aéronautique » : création et modalités de délivrance
arrêté du 19-8-2013 - J.O. du 30-8-2013

Partenariat

Convention de coopération entre le MEN et la confédération des industries céramiques de France
convention du 17-7-2013

Actions éducatives

Composition du jury national du Prix des droits de l'homme - René Cassin
arrêté du 11-9-2013

Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2013-2014
note de service n° 2013-145 du 17-9-2013

Mouvement du personnel

Nominations

Conseil supérieur de l'éducation
arrêté du 12-8-2013