Bulletin officiel n°24 du 16 juin 2016

Personnels
Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage circulaire n° 2016-086 du 10-6-2016

Formation initiale
Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l’enseignement privé sous contrat et délivrance d’un contrat ou d’un agrément définitif
Circulaire n° 2016-087 du 10-6-2016