BO Agricole

Publié le 16/10/2017

2017

BO n°41

12-10- 2017

12-10-2017

Note de service DGER/MAPAT/2017-811

Formation en 2017 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) agricole spécialité "Palefrenier Soigneur"

 

Formation CAPA Palefrenier-soigneur

BO n°41

12-10- 2017

05-10-2017

Note de service DGER/MAPAT/2017-796

Formation en 2017 des équipes pédagogiques suite à la nouvelle définition des modalités d'évaluation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option "Productions Animales" (PA)

 

Formation BTS PA

BO n°40

05-10- 2017

 

RAS

 

BO n°39

28-09- 2017

28-09-2017

Rectificatif

 Rectification de la note de service DGER/SDPFE/2017-748 du 19-09-2017 concernant les instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.

 

Enseignements facultatifs

BO n°39

28-09- 2017

26-09-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-764

Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017 – 2018.

 

Rugby

BO n°39

28-09- 2017

26-09-2017

Dispositions relatives au Fonds social lycéen

 

Fonds social lycéen

BO n°38

21-09- 2017

19-09-2017

Modalités d’inscription aux examens de l’enseignement agricole.

 

Inscriptions examens

BO n°37

14-09- 2017

13-09-2017

Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français. Les candidatures sont ouvertes du 8 janvier au 10 février 2018.

 

Prix promouvant les échanges européens

BO n°36

07-09- 2017

05-09-2017

Objectifs et fonctionnement du réseau national  documentaire Rénadoc.

 

Rénadoc

BO n°35

31-08- 2017

24-08-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-705

Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - année scolaire 2017 - 2018 - aide au mérite - aides spécifiques.

 

Bourses - enseignement supérieur

BO n°35

31-08- 2017

22-08-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-695

Appel à projet "conduites addictives et sécurité routière - Trace ta route".

 

Projets sécurité routière

BO n°35

31-08- 2017

25-08-2017

 Note de service DGER/SDEDC/2017-706

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2017-2018.

 

Stage lauréats concours externes

BO n°34

 24-08- 2017

23-08-2017

 Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-696

Supplément familial de traitement – Organisation du contrôle de scolarité 2017/2018.

Supplément familial de traitement

BO n°34

 24-08- 2017

22-08-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-694

Seconde édition du prix littéraire "Pégase jeunes" – Édition 2018.

Concours littéraire (thème équestre)

BO n°33

 17-08- 2017

10-08-2017

Instruction technique DGER/SDRICI/2017-677

Lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2018.

Appel à projets innovants.

Subvention pour les sélectionnés.

BO n°33

 17-08- 2017

11-08-2017

 Note de service DGER/MAPAT/2017-681

Consignes pour la collecte des données relatives aux effectifs d'élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2017-2018 et informations relatives à la mise en place de l'application "web" Fregata et du RNIE pour l'enseignement agricole.

Consignes enquête statistique BTS

BO n°32

 10-08- 2017

08-08-2017

Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-669

Rentrée scolaire 2017 dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat relevant de l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.

Organisation rentrée 2017

BO n°31

 03-08- 2017

24-07-2017

Arrêté

Arrêté portant nomination des présidents de jury des examens du Brevet de Technicien Supérieur Agricole pour la session 2018

Présidents jury BTS 2018

BO n°30

 27-07- 2017

27-07-2017

 Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2017-629

Facilités d'horaires accordées aux pères et mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l'occasion de la rentrée scolaire 2017.

Horaire aménagé pour rentrée scolaire des enfants

BO n°30

 27-07- 2017

21-07-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-621

Instruction et mise en paiement des bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole.

Bourses

BO n°29

 20-07- 2017

 

RAS

 

BO n°28

 13-07- 2017

 

RAS

 

BO n°27

 06-07- 2017

 

RAS

 

BO n°26

 29-06- 2017

28-06-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-562

Note de service relative à la première édition du festival de plaidoiries citoyennes de l'enseignement agricole " La parole est à l'avenir !".

Concours plaidoiries.

Thème : projet collectif de l'établissement sur le développement durable.

BO n°25

du  22-06- 2017

21-06-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-549

Unité facultative « engagement citoyen ».

Valoriser engagement citoyen dans et hors de l'établissement CAPa, baccalauréat général, technologique ou professionnel

BO n°25

du  22-06- 2017

16-06-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-533

Bourses nationales enseignement secondaire – Rentrée scolaire 2017/2018.

Bourses

BO n°25

du  22-06- 2017

14-06-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-528

Conditions et les modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat professionnel et du baccalauréat technologique.

Epreuves à distance Bac pro et bac techno

BO n°25

du  22-06- 2017

21-06-2017

Note de service DGER/MAPAT/2017-544

Recensement 2017 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole.

Recensement 2017

BO n°24

du  15-06- 2017

08-06-2017

Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-506

Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2016-2017 aux enseignants contractuels de doit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat.

Note administrative

BO n°24

du  15-06- 2017

12-06-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-513

Modalités de mise en œuvre des épreuves du brevet professionnel "responsable d'entreprise agricole" (BP REA).

Epreuves BP REA

BO n°24

du  15-06- 2017

09-06-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-510

Actualisation de la mise en œuvre des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).

Epreuves Bac pro CGEA

BO n°24

du  15-06- 2017

09-06-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-510

Actualisation de la mise en œuvre des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).

CERL

BO n°24

du  15-06- 2017

09-06-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-509

Révision de la procédure en vue de la délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience (VAE).

VAE

BO n°24

du  15-06- 2017

15-06-2017

Organisation de la rentrée scolaire 2018

 

Rentrée scolaire 2018

BO n°23

du  08-06- 2017

08-06-2017

Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2016-2017 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat

Note administrative

BO n°22

du  01-06- 2017

29-05-2017

Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-476

Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2017 (additif à la note de service du 8 février 2017)

Hors classe

BO n°21

du  25-05- 2017

 

RAS

 

BO n°20

du  18-05- 2017

11-05-2017

Note de service DGER/SDRICI/2017-428

Modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.

Mobilité étudiants

BO n°20

du  18-05- 2017

16-05-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-446

Orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2017.

Elèves et Apprentis

 

BO n°20

du  18-05- 2017

16-05-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-445

Éducation au Développement Durable (EDD) dans les établissements d’enseignement techniques agricoles publics et privés sous contrat.

Développement durable

BO n°19

du  11-05- 2017

 

RAS

 

BO n°18

du  04-05- 2017

02-05-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-395

Appel à participation des élèves et étudiants de l'enseignement agricole écoresponsables à une action d'animation citoyenne autour de la revitalisation et la préservation des sols.

Actions d'animation sur l'agriculture écoresponsable

BO n°18

du  04-05- 2017

26-04-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-383

Enquête de recensement relative aux Projets d'Accueil Individualisé (PAI) et aux Plans d'Accompagnement Personnalisé (PAP).

Enquête PAI et PAP

BO n°17

du  27-04- 2017

 

RAS

 

BO n°16

du  20-04- 2017

 

RAS

 

BO n°15

du  13-04- 2017

11-04-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-332

Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2017.

Saisie des notes CCF

BO n°14

du  06-04- 2017

05-04-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-311

Actualisation des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).

 

CERL et référentiels diplômes

BO n°14

du  06-04- 2017

05-04-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-310

Modalités de délivrance de l'attestation reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences prévue par les décrets n°2017-275 du 1er mars 2017, n°2017-274 du 1er mars 2017, n°2017-276 du 1er mars 2017, n°2016-771 du 10 juin 2016, n°2017-283 du 2 mars 2017 relatifs à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences pour les candidats préparant l'examen respectivement du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole), du brevet professionnel agricole (BPA), du brevet professionnel (BP), du baccalauréat professionnel et du certificat de spécialisation (CS) dans le cadre de la formation professionnelle continue (FPC) ou de la validation des acquis de l'expérience (VAE).

 

Blocs de compétence

BO n°13

du  30-03- 2017

28-03-2017

Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-271

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/2017-235 : liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2017

 

Mouvement emploi

BO n°13

du  30-03- 2017

06-01-2017

Arrêté

Arrêté fixant la composition du comité consultatif ministériel des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime

 

Composition du CCM

BO n°13

du  30-03- 2017

23-03-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-264

Modalités de consultation en ligne des équipes pédagogiques de 4ème et 3ème de l'enseignement agricole des établissements publics et privés sous contrat, portant sur le projet de cadre de référence des compétences numériques

Cadre de référence des compétences numériques

BO n°12

du  23-03- 2017

15-03-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-233

Développement des pratiques sportives dans l’enseignement agricole.

 

Pratiques sportives

BO n°11

du  16-03- 2017

16-03-2017

 Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-235

Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2017.

 

Postes au mouvement

BO n°11

du  16-03- 2017

16-03-2017

 Rectificatif

Rectification de la note de service DGER/SDPFE/2017-177 du 27-02-2017 relative aux modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2018.

 

Rectificatif élaboration sujets

BO n°11

du  16-03- 2017

16-03-2017

 Rectificatif

Rectification de la note de service DGER/SDPFE/2017-137 du 15-02-2017 relative à l'avis médical préalable à l'affectation des élèves et des étudiants de BTSA mineurs aux travaux réglementés ou ouvrant droit à dérogation permanente.

 

Rectificatif certificat médical

BO n°11

du  16-03- 2017

14-03-2017

Note de service DGER/SDRICI/2017-228

Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les élèves et étudiants préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2017.

 

Aides à la mobilité

BO n°11

du  16-03- 2017

13-03-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-219

Modification de la répartition de durée de la première partie de l'épreuve 11 «Écologie, agronomie et territoires» du baccalauréat général série S spécialité «Écologie, agronomie et territoires» à compter de la session d'examen 2018.

 

Epreuve 11 série S

BO n°11

du  16-03- 2017

09-03-2017

Note de service DGER/SDES/2017-213

Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2018 et 2019

 

Thèmes BTS

BO n°11

du  16-03- 2017

10-03-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-216

Périodes de formation en milieu professionnel, stages et autres séquences en milieu professionnel des élèves et étudiants de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles.

 

Stages

BO n°10

du  09-03- 2017

 

RAS

 

BO n°9

du  02-03- 2017

27-02-2017

 Note de service DGER/SDPFE/2017-177

Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2018.

 

Sujets d'examen

BO n°9

du  02-03- 2017

27-02-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-176

Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole

 

Sections européennes dans l'EA

BO n°9

du  02-03- 2017

01-03-2017

Note de service DGER/SDEDC/2017-186

Modalités de mise en œuvre des règles d'évaluation et d’admission au certificat d’aptitude pédagogique, jury d’examen 2017, pour les lauréats des concours internes et externes de 2e et 4e catégories.

 

Règles d'évaluation pour les lauréats aux concours

BO n°8

du  23-02- 2017

21-02-2017

Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-159

Mise à jour des taux relatifs aux indemnités servies dans l'enseignement agricole indexées sur la valeur du point d'indice de la fonction publique depuis le 1er février 2017. Rémunération des personnes participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au profit du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

 

Indemnités et barème pour les corrections

BO n°8

du  23-02- 2017

22-02-2017

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-162

Nombre de places offertes aux concours internes et externes d'accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2017).

 

Places au concours 4ème catégorie

BO n°8

du  23-02- 2017

22-02-2017

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-161

Nombre de places offertes aux concours internes et externes d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2017).

 

Places au concours 2ème catégorie

BO n°8

du  23-02- 2017

22-02-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-163

Reconnaissance et mise en œuvre de formations à orientation " agriculture biologique " et intégration de l’agriculture biologique dans l’enseignement agricole.

 

Approche pédagogique de l'AB dans la formation

BO n°8

du  23-02- 2017

02-02-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-130

Bourse au mérite

 

Bourse au mérite pour les élèves de 3ème

BO n°8

du  23-02- 2017

16-02-2017

 Note de service DGER/SDEDC/2017-146

Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation stagiaires appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2017.

 

Titularisation des stagiaires

BO n°7

du  16-02- 2017

15-02-2017

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-127

Barème 2017 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF.

 

Prestations d'action sociale

BO n°6

du  09-02- 2017

09-02-2017

Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-118

Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2017

 

Accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude

BO n°6

du  09-02- 2017

08-02-2017

Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-112

Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2017.

 

Avancement à la hors classe

BO n°5

du  02-02- 2017

02-02-2017

Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-100

Mise en place du mouvement des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2017.

 

Informations sur le mouvement de l'emploi 2017

BO n°4

du  26- 01- 2017

17-01-2017

Note de service DGER/SDRICI/2017-59

Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français.

 

Prix mobilité européenne

BO n°4

du  26- 01- 2017

24-01-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-74

Diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2017.

 

Sécurité routière (attestations)

BO n°3

du  19- 01- 2017

17-01-2017

Note de service DGER/MAPAT/2017-58

Enquête 2017 sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole en 2016

 

Informations sur enquête insertion professionnelle

BO n°2

du  12- 01- 2017

05-01-2017

Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-23

Demande de principe des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour l’année scolaire 2017-2018.

 

DDP

BO n°2

du  12- 01- 2017

09-01-2017

Instruction technique DGER/SDRICI/2017-32

Recensement des mobilités sortantes des apprenants et des agents de l'enseignement agricole technique et supérieur, public et privé.

 

Informations sur enquête

BO n°2

du  12- 01- 2017

10-01-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-40

Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d’aptitude professionnelle agricole à compter de la session d'examen 2017.

 

Livret scolaire CAP

BO n°2

du  12- 01- 2017

09-01-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-37

Modification de l'annexe 1 relative à l'épreuve professionnelle E4.1 de la spécialité "palefrenier soigneur" du CAP agricole de la note de service DGER/SDPFE/2016-584 du 18 juillet 2016.

 

Epreuve E4 CAP palefrenier soigneur

BO n°2

du  12- 01- 2017

09-01-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-36

Modification de l'annexe 1 relative à l'épreuve professionnelle E4.1 de la spécialité " lad-cavalier d'entraînement " du CAP agricole de la note de service DGER/SDPFE/2016-147 du 23 février 2016.

 

Epreuve E4 CAP  lad cavalier

BO n°2

du  12- 01- 2017

09-01-2017

Note de service DGER/SDPFE/2017-35

Modification des annexes portant sur les grilles d’évaluation des épreuves E4.1 pour les candidats en CCF et E4 pour les candidats hors CCF du Certificat d’aptitude professionnelle agricole « Métiers de l’agriculture »

 

Epreuve E4  CAP métiers de l'agriculture

BO n°1

du  05- 01- 2017

02-01-2017

Note de service DGER/MAPAT/2017-10

Enquête statistique 2016-2017 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2016

 

Enquête sur l'apprentissage